Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR
SOMAFER "FERRAND MALONZE VIANDES" SICA SA

Numéro de dépôt :
96651189
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque L LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOMAFER "FERRAND MALONZE VIANDES" SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « L LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMAFER "FERRAND MALONZE VIANDES" SICA domicilié(e) La Croix du Breuil, 87250 BESSINES SUR GARTEMPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 634 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRAND Jean-Louis SOMAFER - France.

La marque L LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LES 3 LIMOUSINS TOUTE LA SAVEUR D'UN TERROIR est expirée depuis le 12 novembre 2006.

SOMAFER "FERRAND MALONZE VIANDES" SICA a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 LIMOUSINS


SOMAFER "FERRAND MALONZE VIANDES" SICA SA - La Croix du Breuil, 87250 BESSINES SUR GARTEMPE - France - SIREN 304634405


Monsieur FERRAND Jean-Louis SOMAFER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Viande, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier; tous ces produits provenant d'un élevage traditionnel du Limousin; poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants provenant d'un élevage traditionnel du Limousin; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.